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MENTIONS LÉGALES

1. Présentation du site.

Conformément à l’article 6 alinéa 2 de la loi n° 1.165 du 23/12/1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, il est précisé aux utilisateurs du site www.agencecontinentale.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Agence Continentale – Emma Ruspantini

SARL au capital de XXXXX euros
R.C.I. Monaco n° 00 S XXXXXX.

Adresse du siège social : 19 Boulevard des Moulins 98000 Monaco

Créateur : Emma Ruspantini – Propriétaire/Dirigeant

Responsable publication : Emma Ruspantini – emma@continentale.mc

Webmaster : Emma Ruspantini – emma@continentale.mc

Crédits : Les différents visuels non contractuels, sont fournis par nos partenaires promoteurs et/ou clients, dans le cadre des mandats de commercialisation. Certaines photos sont issues de la banque d’images Shutterstock.

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.agencecontinentale.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.agencecontinentale.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.agencecontinentale.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.agencecontinentale.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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